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 Droit de la construction

Droit de la construction

“Les contrats de construction immobilière
Les responsabilités et garanties des constructeurs”

Author(s): Marianne Faure-Abbad
Size: 59.3 Mb 495 Pages.

Abstract

“Consacré au Droit privé de la construction, cet ouvrage constitue un cours enrichi sur les contrats et les responsabilités des constructeurs d’ouvrages immobiliers. Il permet aux étudiants d’acquérir des connaissances précises et approfondies sur la matière et aux professionnels d’actualiser ou de parfaire les leurs.
L’architecture de l’ouvrage suit l’ordre logique des questions de droit privé que pose un projet de construction immobilière : quels contrats pour quelles responsabilités et garanties ?
Tous les contrats des constructeurs y sont abordés : louage d’ouvrage de droit commun, sous-traitance, contrat de construction de maison individuelle, mandat de délégation de maîtrise d’ouvrage, contrat de promotion immobilière, ventes d’immeuble à construire et à rénover, bail à construction.
Les responsabilités et garanties des constructeurs sont présentées en distinguant les garanties spécifiques (garantie décennale, de bon fonctionnement, de parfait achèvement, des vices et défauts de conformité apparents), des responsabilités de droit commun dont les particularismes en matière de construction immobilière sont exposés.
L’ouvrage propose des encadrés « Pour aller plus loin » dans lesquels sont abordées des décisions de jurisprudence et des questions particulièrement dignes d’intérêt pour qui veut approfondir sa connaissance du droit de la construction.
Cet ouvrage s’attache enfin à présenter le droit privé de la construction d’une façon qui permette tout à la fois d’accéder, grâce à un index détaillé et une table thématique de jurisprudence, aux règles et solutions les plus fines et de comprendre, par une lecture générale cette fois, les rouages fondamentaux, les principes généraux de la matière et les interactions entre les règles.
L’ouvrage, à jour des dernières dispositions légales et réglementaires, comporte une première série de réflexions sur les changements apportés par l’ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations qui entrera en vigueur le 1er octobre 2016.”

 

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La construction d’une maison est l’aboutissement d’un rêve, le fruit du travail acharné et de la vision d’un propriétaire qui souhaite bâtir son chez-soi. C’est un processus complexe qui nécessite l’intervention d’un constructeur expérimenté pour mener à bien chaque étape.
Lorsque vous décidez de construire votre propre maison, il est essentiel de choisir un constructeur compétent et fiable. Un bon constructeur possède une expertise solide dans tous les aspects de la construction, depuis la charpente jusqu’à la maçonnerie en passant par le gros œuvre.
Le chantier est le théâtre où se déploient les talents des artisans et ouvriers du bâtiment. Chaque jour, ils mettent leur savoir-faire au service de cette grande entreprise qu’est la construction d’une maison. L’entreprise générale de bâtiment joue un rôle clé dans tout projet immobilier. Elle coordonne les différents corps de métiers impliqués dans le processus afin que chaque tâche soit réalisée avec précision et efficacité.
Dans le domaine spécifique de la construction métallique, il faut faire appel à des experts capables non seulement d’élever une structure solide mais aussi artistiquement élégante. La combinaison entre fonctionnalité technique et beauté architecturale fait toute la différence lorsqu’il s’agit de concevoir des édifices modernes. Faire construire sa propre maison demande patience, persévérance et passion pour atteindre cet objectif ultime : créer un foyer unique qui reflète notre personnalité.