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 Risques et litiges des marchés privés de travaux

Risques et litiges des marchés privés de travaux

Passation des marchés
Exécution et réception des travaux
Garantie de parfait achèvement

Author(s): François-Xavier Ajaccio
Size: 53,5 Mb, 108 Pages.

Description

Le guide “”Risques et litiges des marchés privés de travaux”” aborde les règles et les pièges liés à la passation des marchés privés de travaux de bâtiment. Il présente également les litiges découlant de l’exécution de l’ouvrage jusqu’à la garantie de parfait achèvement.

Sont ainsi évoqués les différents types de marchés (dont le contrat de construction de maisons individuelles), les règles qui les régissent et les obligations qui en découlent (norme NF P03-001, sous-traitance, garanties, etc.).

Les risques et les litiges nés à l’occasion de l’exécution sont abordés au regard des dommages causés tant au maître de l’ouvrage qu’aux autres entrepreneurs et qu’aux personnes extérieures aux chantiers (tiers, voisins).

A chaque fois sont rappelés les grands principes de responsabilités fondant les recours (avec les références aux articles de loi et aux jurisprudences phares) ainsi que les garanties et/ou assurances obligatoires ou facultatives permettant de sécuriser le constructeur dans l’acte de construire.

 

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La construction d’une maison est l’aboutissement d’un rêve, le fruit du travail acharné et de la vision d’un propriétaire qui souhaite bâtir son chez-soi. C’est un processus complexe qui nécessite l’intervention d’un constructeur expérimenté pour mener à bien chaque étape.
Lorsque vous décidez de construire votre propre maison, il est essentiel de choisir un constructeur compétent et fiable. Un bon constructeur possède une expertise solide dans tous les aspects de la construction, depuis la charpente jusqu’à la maçonnerie en passant par le gros œuvre.
Le chantier est le théâtre où se déploient les talents des artisans et ouvriers du bâtiment. Chaque jour, ils mettent leur savoir-faire au service de cette grande entreprise qu’est la construction d’une maison. L’entreprise générale de bâtiment joue un rôle clé dans tout projet immobilier. Elle coordonne les différents corps de métiers impliqués dans le processus afin que chaque tâche soit réalisée avec précision et efficacité.
Dans le domaine spécifique de la construction métallique, il faut faire appel à des experts capables non seulement d’élever une structure solide mais aussi artistiquement élégante. La combinaison entre fonctionnalité technique et beauté architecturale fait toute la différence lorsqu’il s’agit de concevoir des édifices modernes. Faire construire sa propre maison demande patience, persévérance et passion pour atteindre cet objectif ultime : créer un foyer unique qui reflète notre personnalité.